Yves Damé
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Yves DAMÉ
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique
Remplace:
M. Frédéric BIANCHI
Groupe:
Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique
JORFTEXT000048198097
(source JORF)
nomination
13 Octobre 2023
13/10/2023
De:
Yves DAME
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
Remplace:
Mme Edith RODIER
Groupe:
École nationale supérieure des métiers de l'image et du son (ENSMIS)
ecole
JORFTEXT000032824298
(source JORF)
nomination
02 Juillet 2016
02/07/2016
De:
Yves DAME
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du Centre national du cinéma et de l'image animée
Remplace:
Mme Edith RODIER
Groupe:
Centre national du cinéma et de l'image animée
JORFTEXT000032824296
(source JORF)
nomination
02 Juillet 2016
02/07/2016
De:
Damé (Yves)
agent comptable d'un établissement public culturel ; 23 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Défense et anciens combattants
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
23
"
nomme_par
=
"
Ministère de la culture et de la communication
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000018392898
(source JORF)
nomination
23 Mars 2008
23/03/2008
De:
Yves Dame
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Centre de recherche du château de Versailles »
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Centre de recherche du château de Versailles »
JORFTEXT000000615357
(source JORF)
nomination
27 Décembre 2006
27/12/2006
De:
Yves Dame
receveur-percepteur du Trésor public, détaché
Objet:
dans son corps d'origine avec effet du
1er janvier 2005
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel du Muséum national d'histoire naturelle
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel du Muséum national d'histoire naturelle
JORFTEXT000000261360
(source JORF)
réintégration
01 Novembre 2005
01/11/2005
De:
Dame
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
JORFTEXT000000261360
(source JORF)
détachement
01 Novembre 2005
01/11/2005
De:
Yves Dame
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles
Remplace:
Mme Annie Cimetière
Groupe:
Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
JORFTEXT000000628282
(source JORF)
nomination
11 Mai 2005
11/05/2005
De:
Dame (Yves)
inspecteur du Trésor public, agent comptable de l'Agence de modernisation des universités et des établissements (Paris)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2001-2002
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000225499
(source JORF)
inscription
11 Novembre 2001
11/11/2001
De:
Dame (Yves)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Agence de modernisation des universités et des établissements publics d'enseignement supérieur et de recherche »
Remplace:
M. Aubert (Christian)
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Agence de modernisation des universités et des établissements publics d'enseignement supérieur et de recherche »
JORFTEXT000000757112
(source JORF)
nomination
06 Octobre 1998
06/10/1998